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Bibliothèque,Ingénieurs,Administratifs, Techniciens, Social, Santé

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On appelle les personnels Bibliothèque,Ingénieurs,Administratifs, Techniciens, Social, Santé, sous le sigle de BIATSS ou l'expression personnel(s) BIATSS les personnels non enseignants des établissements d'enseignement supérieur.

Définition et variantes

Il existe plusieurs variantes du sigle :

  • depuis 2007 BIATOSS (Bibliothécaires, ingénieurs, administratifs, techniciens, ouvriers, personnels sociaux et de santé)
  • depuis septembre 2010 l'acronyme officiel pour les personnels non enseignants de l'enseignement supérieur est BIATSS (Bibliothécaires, ingénieurs, administratifs, techniciens, personnels sociaux et de santé)

Cet ensemble englobe traditionnellement trois « filières », comprenant chacune plusieurs corps de fonctionnaires :

  • les Administratifs, techniciens, personnels sociaux et de santé proprement dits.
  • les ingénieurs et techniciens de recherche et de formation (ingénieurs de recherche, ingénieurs d'études, assistant-ingénieurs, techniciens de recherche et formation, et adjoints techniques de recherche et formation).
  • le personnel des bibliothèques et des musées (conservateurs généraux, conservateurs, bibliothécaires, bibliothécaires adjoints spécialisés, assistant de bibliothèque, magasiniers).


Représentation des BIATSS dans les université en France

Un Comité technique paritaire (CTP), siégeant en formation restreinte à chaque filière, examine les questions individuelles concernant ces catégories de personnel.

Par ailleurs, les BIATSS sont regroupés dans un même et unique collège pour l'élection à certains conseils universitaires, conseil d'administration, conseil des études et de la vie universitaire, conseils d'UFR ou d'institut, comité d'hygiène et de sécurité. En revanche, les ingénieurs et le personnel scientifique des bibliothèques (conservateurs et conservateurs généraux) constituent des collèges distincts des autres BIATSS pour les élections au conseil scientifique et, pour les personnels affectés dans les bibliothèques universitaires, au conseil de la documentation.

La Loi relative aux libertés et responsabilités des universités restreint la représentativité des BIATSS dans les conseils d'administration des universités. Ainsi seul 10% des sièges (2 ou 3 postes) leur sont réservés alors qu'ils représentent un tiers du personnel total de l'université. A contrario, les enseignants-chercheurs et assimilés obtiennent 50% des sièges, le reste étant composé des étudiants (3 à 5 sièges) et des personnalités extérieures (7 ou 8) .


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