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Modalités de Contrôle des connaissances

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Les Modalités de Contrôle des Connaissances (MCC) définissent tous les paramètres de l’évaluation des étudiants. Pour cela, les MCC comprennent un certain nombre d’informations sur vos examens. Elles doivent comporter le nombre d’épreuves, c’est-à-dire les matières sur lesquelles vous êtes évalués. Mais également leur nature : oral ou écrit, travail sur table ou en travaux pratique ou travail personnel, contrôle continu ou contrôle terminal, etc. On y trouve également la durée des épreuves ainsi que les coefficients et les ECTS qui y sont affectés.


Sommaire

Paramètres définis dans les MCC

Le coefficient détermine l’importance qui est donnée à une matière ou à une Unité d’Enseignement (UE). Par exemple, en licence de physique, on pourra juger que la physique a davantage d’importance que l’histoire des sciences. On donnera alors un coefficient plus important à la physique qu’à l’histoire des sciences.

Les ECTS correspondent à la charge de travail impliquée par une matière ou une UE, le taux de conversion étant de 25 à 30 heures de travail pour 1 ECTS. De cette façon, une licence correspond à 180 ECTS et un master à 120 ECTS de plus. Chaque semestre doit donner lieu à 30 ECTS. Les ECTS sont définis dans le cadre du processus de Bologne. Ils ont donc une valeur sur le plan international et donnent lieu à des équivalences.

Les coefficients et les ECTS sont donc deux choses différentes et indépendantes. Mais les ECTS sont bien trop souvent calculés sur la base des coefficients. Il est donc important que les élus étudiants s’assurent que la charge de travail des étudiants soit correctement évaluée et reconnue.

Validation des modalités d’examen

Les MCC sont proposées par le responsable pédagogique de la formation à l’UFR. Elles sont ensuite validées par le conseil d’UFR. C’est là le premier niveau d’intervention des élus étudiants qui doivent s’assurer que les MCC proposées cadrent avec la réglementation en vigueur et les intérêts des étudiants. Par ailleurs, les élus étudiants en conseil d’UFR ont une bonne connaissance du terrain qui leur permet d’apporter des améliorations aux MCC.

Ensuite, les MCC sont transmises au CEVU pour avis. Le CEVU reçoit toutes les MCC de toutes les formations. Il y a donc une certaine quantité d’informations à traiter. Si les modifications proposées par les élus UFR ont été rejetées par leur conseil bien qu’elles soient légitimes, les élus étudiants du CEVU vont pouvoir intervenir. Il leur revient alors de souligner les incohérences et de proposer des modifications. Si les MCC ne sont pas acceptables en l’état, il leur revient alors de s’opposer à leur validation afin que les étudiants de la filière n’en pâtissent pas. Au vu du nombre de MCC transmises au CEVU, le travail des élus UFR est indispensable !

Enfin, le CEVU transmet les MCC au CA qui les valide. Elles sont ensuite applicables dans la filière concernée.

  • Les MCC doivent être arrêtées au plus tard un mois après le début des enseignements et ne peuvent être modifiées en cours d’année.
  • L’ensemble de ce règlement doit être affiché sur les lieux d’enseignement dès son adoption.

Chaque année, deux sessions d’examen doivent être organisées (initiale et de rattrapage). L’intervalle entre ces deux sessions est au minimum de 15 jours pour la licence. La seconde session ne peut intervenir qu’après publication des résultats de la première.

Quelques points qui reviennent souvent

Pour les diplômes nationaux, la réglementation concernant les MCC se trouve dans les arrêtés respectifs de la licence, la licence professionnelle et le master. Dans les autres formations (notamment médicales ou professionnelles), la réglementation concernant les MCC se trouve dans les textes législatifs régissant la formation.

Les notes seuil ou éliminatoires

Les notes seuil ou éliminatoire correspondent à une note minimale en dessous de laquelle l’étudiant ne peut pas prétendre à la validation de son semestre et doit se présenter directement en seconde session.

  • En licence générale, aucune note seuil ne peut exister.
  • En licence professionnelle, on ne pourra trouver de note seuil que pour le projet tutoré et les stages.
  • En master, les responsables pédagogiques sont libres d’instaurer des notes seuil.

Les modalités de compensation

En l’absence de notes seuil, toutes les modalités de compensation sont envisageables. La compensation semestrielle correspond à la compensation des UE entre elles. Elle permet à l’étudiant de valider son semestre tant qu’il obtient 10 de moyenne générale. La compensation annuelle correspond à la compensation du premier et du deuxième semestre sur une année. A l’université, la compensation semestrielle ne peut être supprimée. Quant à la compensation annuelle ou progressive, elle doit être envisagée sans perdre de vue la valeur de la formation. En effet, les étudiants ne viennent pas seulement à l’université pour valider un diplôme mais pour acquérir des savoirs, des savoir-faire et des savoir-être... 

Le contrôle continu

L’arrêté licence de 2011 indique que le «mode du contrôle continue et régulier fait l’objet d’une application prioritaire sur l’ensemble du cursus conduisant à la licence». De plus, les notes et résultats doivent être communiqués régulièrement à l’étudiant. Ce dernier doit aussi pouvoir consulter sa copie s’il le souhaite.

Dispositions spécifiques aux UFR de Santé

Les modalités de contrôle des connaissances sont définies par les UFR de médecine, d'odontologie ou de pharmacie, puis approuvée par le président de l'université (sans que le CEVU et le CA n'aient à se prononcer), pour les formations suivantes :

  • deuxième cycle des études médicales;
  • deuxième cycle des études odontologiques;
  • formation de pharmacie générale du troisième cycle des études pharmaceutiques.

La même procédure comportant une proposition commune des UFR situées, dans la région sanitaire ou dans l’inter-région, est applicable aux formations suivantes : - troisièmes cycles de médecine générale, de médecine spécialisée et de santé publique - formations de pharmacie hospitalière, de pharmacie et santé publique et de biologie médicale du troisième cycle des études pharmaceutiques.


Références

  • Code de l'Education - Article L613-1 définissant notamment la possibilité du contrôle continu et/ou du contrôle terminal, la prise en compte des contraintes spécifiques à la formation continue, le délai maximum au bout duquel les MCC doivent être arrêtées, l'impossibilité de leur modification en cours d'année et la composition du jury.
  • Code de l'Education - Article L713-4 définissant notamment la délégation de pouvoir pour la signature des conventions hospitalo-universitaires aux directeurs d'UFR de santé et ses limites et les spécificités de validation des MCC dans les UFR Santé.

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